|
Mentions légales
Déclarations CNIL
Le site Fermeleplat.com ainsi
que les traitements de données s'y rapportant (newsletter, membres,
statistiques) ont été déclarés à la CNIL sous le numéro 1272527. Conformément aux
articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mèl à l'adresse:
, ou par courrier à
l'adresse suivante :
Ferme auberge le Plat - 69510 YZERON.
Politique de
confidentialité
En aucun cas, les données recueillies par la Ferme le Plat ne seront
cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse mèl ne sera transmise à
des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des
intéressés (opt-in).
Propriété
intellectuelle
Le contenu du site Fermeleplat.com
est protégé par le Droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle du
contenu du site est interdite sans le consentement de l’auteur.
Le Directeur de la publication est M Pascal LOULMET.
Hébergement
Le présent site Fermeleplat.com
et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société
SERVSYSTEMS - Bâtiment 104 - 50 avenue du Président
Wilson 93213 La Plaine Saint Denis.
Toutes les mesures
nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
La Ferme
auberge le Plat
Entreprise en exploitation directe immatriculée au RCS de LYON sous le Numéro
437647670 APE : 553A et assujettie à la TVA : N° Tva Intra
FR07437647670
Domiciliation : Le Plat 69510 YZERON - France
Téléphone : +33-04 78 81 03 02
|